Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2026
Éditeur du site
Le service Orvya (ci-après « le Service ») est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
- Adresse email : contact@orvya.fr
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro]
- Directeur de la publication : [nom du responsable]
Hébergement
Le Service est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur]. Les données applicatives sont hébergées au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service (marque, logo, textes, interface, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'interruption. Le Service ne saurait être tenu responsable de l'usage qui est fait des contenus publiés par les commerçants utilisateurs sur leurs portails.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse contact@orvya.fr.